Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU MAISON NOBLE
SCEA CHATEAU MAISON NOBLE, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
1591685
Date de dépôt :
07/03/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
07/03/2030
CHATEAU MAISON NOBLE de CHATEAU MAISON NOBLE

Présentation de la marque CHATEAU MAISON NOBLE

Déposée le 7 mars 1990 par la société CHATEAU MAISON NOBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU MAISON NOBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHATEAU MAISON NOBLE domicilié(e) 1 Maison Noble - 33230 - MARANSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 730 533 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CHATEAU MAISON NOBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU MAISON NOBLE arrivera à expiration en date du 7 mars 2030.

CHATEAU MAISON NOBLE a également déposé les autres marques suivantes : Vignobles Pelissie , CHATEAU HAUT ROUDIER Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée


SCEA CHATEAU MAISON NOBLE, Société civile d'exploitation agricole - 1 Maison Noble - 33230 - MARANSIN - France - SIREN 750730533


IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2000 n°2162661 - Publication au BOPI 2000-01-13

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2010 n°2428573 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-12

Inscription le 12 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579172 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-12

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2019 n°2732850 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-12-06

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU MAISON NOBLE